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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
6 questions
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Question n° 01883 posée par M. Marcel Rainaud
Nouveaux délais pour l'attribution du bénéfice de la campagne double aux anciens combattants d'Afrique du Nord
Réponse du Secrétariat d'État à la défense, chargé des anciens combattants
Pertinence
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Question n° 16387 posée par M. Jean-Marc Pastor
Équité pour le bénéfice de la campagne double
Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants
Pertinence
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Question n° 05437 posée par M. André Vantomme
Modalités d'attribution des bonifications de campagne double aux anciens combattants d'Afrique du Nord
Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 04093 posée par Mme Jacqueline Alquier
Bénéfice de la campagne double attribué aux combattants d'Afrique du Nord
Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 01233 posée par M. André Boyer
Attribution de la campagne double aux anciens combattants d'Afrique du Nord
Réponse du Secrétariat d'État à la défense, chargé des anciens combattants
Pertinence
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Question n° 17571 posée par M. Jean-Claude Lenoir
Reconnaissance honorifique des vétérans des essais nucléaires
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence