Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

44 questions

Question n° 03499 posée par M. Daniel Percheron

Attribution du bénéfice de la campagne double aux combattants d'Afrique du Nord

Réponse du ministère : Anciens combattants

20/11/1986
Pertinence
Question n° 03806 posée par M. André Meric

Revendications des anciens combattants d'Algérie, du Maroc et de Tunisie

Réponse du ministère : Anciens combattants

11/12/1986
Pertinence
Question n° 05095 posée par M. Roger Husson

Anciens prisonniers du Viet-Minh

Réponse du ministère : Anciens combattants

19/03/1987
Pertinence
Question n° 06064 posée par M. Edouard Le Jeune

Anciens combattants d'Afrique du Nord

Réponse du ministère : Anciens combattants

24/08/1989
Pertinence
Question n° 06800 posée par M. Paul Caron

Revendications des anciens combattants d'Afrique du Nord

Réponse du ministère : Anciens combattants

02/11/1989
Pertinence
Question n° 11958 posée par M. Edouard Le Jeune

Attribution de la campagne double aux gendarmes retraités ayant servi en Afrique du Nord

Réponse du ministère : Anciens combattants

11/10/1990
Pertinence
Question n° 18150 posée par M. Jacques Machet

Revendications des anciens combattants d'AFN

Réponse du ministère : Anciens combattants

31/10/1991
Pertinence
Question n° 20589 posée par M. Robert Vizet

Situation des anciens combattants d'Afrique du Nord

Réponse du ministère : Anciens combattants

31/03/1992
Pertinence
Question n° 12024 posée par M. Michel Doublet

Bénéfices de campagne double pour les cheminots anciens combattants en Afrique

Réponse du ministère : Anciens combattants

07/09/1995
Pertinence
Question n° 12164 posée par M. Jean-Paul Chambriard

Bénéfice de la campagne double aux cheminots ayant accompli leur service en Afrique du Nord

Réponse du ministère : Anciens combattants

21/09/1995
Pertinence