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153 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
153 questions
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Question n° 32419 posée par M. Charles de Cuttoli
Attribution du bénéfice de la campagne simple en Afrique du Nord: modification du décret
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 03499 posée par M. Daniel Percheron
Attribution du bénéfice de la campagne double aux combattants d'Afrique du Nord
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 03806 posée par M. André Meric
Revendications des anciens combattants d'Algérie, du Maroc et de Tunisie
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 05095 posée par M. Roger Husson
Anciens prisonniers du Viet-Minh
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 04679 posée par M. Raymond Poirier
Attribution du titre de victime de la déportation du travail
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 06064 posée par M. Edouard Le Jeune
Anciens combattants d'Afrique du Nord
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 06800 posée par M. Paul Caron
Revendications des anciens combattants d'Afrique du Nord
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 11958 posée par M. Edouard Le Jeune
Attribution de la campagne double aux gendarmes retraités ayant servi en Afrique du Nord
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 18150 posée par M. Jacques Machet
Revendications des anciens combattants d'AFN
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 20589 posée par M. Robert Vizet
Situation des anciens combattants d'Afrique du Nord
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence