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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
3 questions
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Question n° 01976 posée par M. Ivan Renar
Campagne double pour les anciens combattants d'Afrique du Nord
Réponse du Secrétariat d'État à la défense, chargé des anciens combattants
Pertinence
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Question n° 04587 posée par M. Ivan Renar
Attribution de bénéfices de campagne pour les services militaires accomplis durant les combats en Afrique du Nord
Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 15070 posée par M. Ivan Renar
Décret n° 2010-890 du 29 juillet 2010 portant attribution du bénéfice de la campagne double aux anciens combattants d'Afrique du Nord
Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants
Pertinence