Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 13942 posée par M. Jean-François Pintat

Travaux publics: situation

Réponse du ministère : Urbanisme

17/11/1983
Pertinence
Question n° 13678 posée par M. Jacques Chaumont

Entreprises de travaux publics des pays de la Loire: participation à la seconde tranche du fonds spécial de grands travaux

Réponse du ministère : Industrie

20/10/1983
Pertinence
Question n° 11534 posée par M. Hubert D'Andigne

Situation des entreprises de travaux publics

Réponse du ministère : Urbanisme

05/05/1983
Pertinence
Question n° 11120 posée par M. Francisque Collomb

"Grands travaux" de l'Etat: augmentation des fonds

Réponse du ministère : Urbanisme

14/04/1983
Pertinence
Question n° 11463 posée par M. Jean Beranger

Situation des entreprises de travaux publics dans les départements des Yvelines, de l'Essonne et du Val-d'Oise

Réponse du ministère : Industrie

05/05/1983
Pertinence
Question n° 02517 posée par M. Guy Schmaus

Situation de la société Oger de Clichy

Réponse du ministère : Économie

31/05/1979
Pertinence
Question n° 29718 posée par M. Camille Vallin

Lyon: entreprise de matériels de travaux publics en difficultés

Réponse du ministère : Industrie

03/04/1979
Pertinence
Question n° 29581 posée par M. Guy Schmaus

Situation et avenir d'une usine de matériels de travaux publics et de bâtiment

La question est caduque

22/03/1979
Pertinence
Question n° 27007 posée par M. Joseph Raybaud

Relance de l'activité des entreprises de travaux publics

Réponse du ministère : Environnement

20/07/1978
Pertinence
Question n° 27101 posée par M. Camille Vallin

Région Rhône-Alpes: situation de l'industrie du bâtiment

Réponse du ministère : Environnement

03/08/1978
Pertinence