Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

38 questions

Question n° 01353 posée par M. Roland Courteau

Port-La-Nouvelle: étude d'un projet de port en eau profonde

La question est caduque

18/12/1980
Pertinence
Question n° 08243 posée par M. Roland Courteau

Bâtiment et travaux publics: relance

Réponse du ministère : Urbanisme

13/10/1982
Pertinence
Question n° 09114 posée par M. Roland Courteau

Aude: montant des crédits du fonds spécial grands travaux

Réponse du ministère : Urbanisme

20/11/1982
Pertinence
Question n° 26335 posée par M. Roland Courteau

Statut des ingénieurs des travaux publics de l'Etat

Réponse du ministère : Urbanisme

17/10/1985
Pertinence
Question n° 03283 posée par M. Roland Courteau

Maintien des mesures fiscales en faveur des économies d'énergie

Réponse du ministère : Budget

30/10/1986
Pertinence
Question n° 04767 posée par M. Roland Courteau

Logement: difficultés des familles modestes

Réponse du ministère : Équipement

26/02/1987
Pertinence
Question n° 06745 posée par M. Roland Courteau

Sanctions pour non-application de la loi relative à la sous-traitance

Réponse du ministère : Commerce et artisanat

25/06/1987
Pertinence
Question n° 06904 posée par M. Roland Courteau

Travail clandestin dans la région Languedoc - Roussillon

Réponse du ministère : Équipement

02/07/1987
Pertinence
Question n° 07479 posée par M. Roland Courteau

Application de la loi relative à la maîtrise d'ouvrage publique

Réponse du ministère : Équipement

20/08/1987
Pertinence
Question n° 09383 posée par M. Roland Courteau

Statut des conducteurs des travaux publics de l'Etat

Réponse du ministère : Équipement

21/01/1988
Pertinence