Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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806 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

806 questions

Question n° 01877 posée par M. Pierre Vallon

Bassin d'emploi du Drouais: fonctionnement du conseil expérimental

Réponse du ministère : Travail

24/09/1981
Pertinence
Question n° 1146S posée par M. Jean-Léonce Dupont

Nécessité de considérer le Bessin comme un bassin d'emploi autonome

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

19/10/2006
Pertinence
Question n° 02986 posée par M. Marcel Debarge

Bassins d'emploi: développement

La question est caduque

07/05/1981
Pertinence
Question n° 17573 posée par M. Jacques Machet

Champagne-Ardenne: bassin d'emploi de Vitry-le-François (Marne)

La question est caduque

24/05/1984
Pertinence
Question n° 05316 posée par Mme Odette Herviaux

Financement de la tête des réseaux des comités de bassin d'emploi

Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

23/01/2003
Pertinence
Question n° 29497 posée par M. Charles Ferrant

Bassin d'emplois de Rouen: conclusions d'une étude informatique

La question est caduque

15/03/1979
Pertinence
Question n° 29498 posée par M. Jean Lecanuet

Bassin d'emplois de Rouen: conclusions d'une étude promotionnelle

Réponse du ministère : Travail

15/03/1979
Pertinence
Question n° 05674 posée par M. Pierre Mauroy

Situation du comité de liaison des comités de bassin d'emploi (CLCBE)

Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

13/02/2003
Pertinence
Question n° 26019 posée par M. Jean-Léonce Dupont

Critères de reconnaissance d'un bassin d'emploi autonome

La question est caduque

25/01/2007
Pertinence
Question n° 00505 posée par M. Jean-Léonce Dupont

Critères de reconnaissance d'un bassin d'emploi autonome

Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

05/07/2007
Pertinence