Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

  1. Question n° 24866 posée par M. Jacques Baudot

    Plafond de la retraite mutualiste

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Forte

  2. Question n° 02338 posée par M. Jacques Baudot

    Mode de calcul des suffixes

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Forte

  3. Question n° 11036 posée par M. Jacques Baudot

    Enseignement de l'éducation civique dans les collèges

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  4. Question n° 03844 posée par M. Emmanuel Hamel

    Panneaux de signalisation pour l'emplacement des cimetières militaires

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03845 posée par M. Emmanuel Hamel

    Entretien des nécropoles nationales

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 03849 posée par M. Emmanuel Hamel

    Compétence de la délégation à la mémoire et à l'information historique

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 03851 posée par M. Emmanuel Hamel

    Présentation au public des nécropoles nationales

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Faible

  8. Question n° 03866 posée par M. Georges Gruillot

    Politique de la mémoire menée par le ministre des anciens combattants

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 04141 posée par M. Emmanuel Hamel

    Petits travaux d'entretien effectués par les jeunes sur les nécropoles nationales pour les sensibiliser à l'histoire de leur pays

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Faible

  10. Question n° 04482 posée par M. André Maman

    Rapport relatif à la politique de mémoire du ministère

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Moyenne