Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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331 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

331 questions

  1. Question n° 23907 posée par M. Jacques Baudot

    Crise du secteur du bâtiment

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Forte

  2. Question n° 24243 posée par M. Jacques Baudot

    Statut d'aide familiale

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 24866 posée par M. Jacques Baudot

    Plafond de la retraite mutualiste

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Forte

  4. Question n° 00364 posée par M. Jacques Baudot

    Bénéfice du statut d'aide familiale aux personnes s'occupant d'un membre de leur famille invalide

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Forte

  5. Question n° 00718 posée par M. Jacques Baudot

    Vente de gibier

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Forte

  6. Question n° 01520 posée par M. Jacques Baudot

    Financement du logement social

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Forte

  7. Question n° 01521 posée par M. Jacques Baudot

    Eleveurs ovins

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte

  8. Question n° 01776 posée par M. Jacques Baudot

    Unités de soins de longue durée

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Forte

  9. Question n° 02338 posée par M. Jacques Baudot

    Mode de calcul des suffixes

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Forte

  10. Question n° 02339 posée par M. Jacques Baudot

    Augmentation de la taxe intérieure sur les produits pétroliers

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Forte