Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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49 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

49 questions

Question n° 04858 posée par M. Pierre Lacour

Composition de la liste des espèces nuisibles

Réponse du ministère : Environnement

25/05/1989
Pertinence
Question n° 02450 posée par M. Pierre Laffitte

Dangers de transmission par les loups de maladies contagieuses dont l'échinococcose

Réponse du ministère : Santé

04/09/1997
Pertinence
Question n° 03599 posée par M. Emmanuel Hamel

Danger des loups dans le parc du Mercantour

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

16/10/1997
Pertinence
Question n° 03937 posée par M. Marcel Lesbros

Conséquences du loup sur les cheptels

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

30/10/1997
Pertinence
Question n° 17537 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Densité accrue des rapaces diurnes

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

01/07/1999
Pertinence
Question n° 18801 posée par M. Emmanuel Hamel

Présence du loup dans les hautes vallées montagnardes des Hautes-Alpes

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

16/09/1999
Pertinence
Question n° 19590 posée par M. Jacques Peyrat

Conséquences de la réapparition du loup dans les montagnes

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

21/10/1999
Pertinence
Question n° 19893 posée par M. Jean-Paul Amoudry

Retour du loup dans les départements alpins

Réponse du ministère : Agriculture

28/10/1999
Pertinence
Question n° 19981 posée par M. Emmanuel Hamel

Exclusion du loup des zones montagneuses françaises

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

28/10/1999
Pertinence
Question n° 21218 posée par M. Jean-Jacques Robert

Autorisation des battues au loup

La question a été retirée pour cause de décès.

16/12/1999
Pertinence