Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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115 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

115 questions

Question n° 33636 posée par M. Kléber Malécot

Formation des professeurs, spécialement d'histoire et de géographie: bilan de la réforme

Réponse du ministère : Éducation

09/04/1980
Pertinence
Question n° 0030A posée par M. Jean Colin

Bilan des réformes de structure des services de contre-espionnage

La question a été retirée

07/04/1983
Pertinence
Question n° 13563 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Etablissements médicalisés: bilan de la réforme de tarification

Réponse du ministère : Affaires sociales

13/10/1983
Pertinence
Question n° 02115 posée par M. Roger Husson

Entreprises: formalités de déclaration des accidents bénins

Réponse du ministère : Affaires sociales

17/07/1986
Pertinence
Question n° 03248 posée par M. Roger Husson

Entreprises: formalités de déclaration des accidents bénins

Réponse du ministère : Affaires sociales

30/10/1986
Pertinence
Question n° 05864 posée par M. Jacques Pelletier

PME: déclarations des accidents du travail

Réponse du ministère : Affaires sociales

30/04/1987
Pertinence
Question n° 06274 posée par M. Paul Girod

Formalités de déclaration des accidents bénins dans les entreprises

Réponse du ministère : Affaires sociales

21/05/1987
Pertinence
Question n° 06208 posée par M. Georges Gruillot

Fonctionnement de l'Agence nationale pour l'emploi

Réponse du ministère : Travail

07/09/1989
Pertinence
Question n° 08352 posée par M. Roger Poudonson

Bilan des dispositions législatives sur les études médicales

Réponse du ministère : Solidarité

08/02/1990
Pertinence
Question n° 15929 posée par M. Emmanuel Hamel

Bilan des réformes de la gestion de la préfecture du Loiret

Réponse du ministère : Intérieur

27/06/1991
Pertinence