Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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170 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

170 questions

Question n° 19207 posée par M. Roland Courteau

Aires marines protégées

La question est caduque

30/06/2011
Pertinence
Question n° 19899 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Prévention des phénomènes de coulées de boue

La question est caduque

25/08/2011
Pertinence
Question n° 21872 posée par M. François Calvet

Représentation des associations de chasse et de pêche dans les instances nationales de gestion de l'environnement

La question est caduque

19/01/2012
Pertinence
Question n° 22959 posée par M. Roland Courteau

Causes de l'extinction des espèces

La question est caduque

15/03/2012
Pertinence
Question n° 23607 posée par M. Michel Doublet

Complexité réglementaire pour la réalisation de travaux d'aménagement sur ou aux abords de mares de tonne

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

31/05/2012
Pertinence
Question n° 23760 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

Évolution du montant des subventions accordées aux associations de défense de la nature et de l'environnement de 2009 à 2011

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

21/06/2012
Pertinence
Question n° 23874 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

Adoption d'un moratoire pour les forages au large de la Guyane

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

05/07/2012
Pertinence
Question n° 00407 posée par M. François Calvet

Représentation des associations de chasse et de pêche dans les instances nationales de gestion de l'environnement

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

12/07/2012
Pertinence
Question n° 01071 posée par M. Alain Fauconnier

Réapparition du loup dans le sud de la France

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

26/07/2012
Pertinence
Question n° 01213 posée par M. Jean-Claude Lenoir

Classement des espèces nuisibles

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

26/07/2012
Pertinence