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136 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
136 questions
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Question n° 20176 posée par M. Gilbert Bouchet
Loups
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 21140 posée par M. Jean-Noël Cardoux
Effectifs de l'office national de la chasse et de la faune sauvage dans le département de l'Oise
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 21505 posée par M. Michel Bouvard
« Espace de fonctionnalité d'une zone humide »
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 1472S posée par M. Jean-Yves Roux
Nuisances aériennes affectant le parc naturel régional du Luberon
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de la réforme de l'État et de la simplification
Pertinence
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Question n° 22940 posée par M. Michel Bouvard
« Espace de fonctionnalité d'une zone humide »
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 0970G posée par Mme Aline Archimbaud
Tests d'émission des véhicules diesel
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 10394 posée par M. Daniel Chasseing
Situation des moulins
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 13864 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero
Chenilles processionnaires
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 16736 posée par M. Bernard Bonne
Valorisation du patrimoine hydraulique des rivières
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 17044 posée par M. Hervé Maurey
Lutte contre les chenilles processionnaires
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
Pertinence