Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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79 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

79 questions

  1. Question n° 09593 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Apparition d'une espèce de plathelminthe dans les sols de l'Essonne

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 12191 posée par M. Yves Daudigny

    Réforme territoriale : avenir des espaces naturels sensibles

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 12196 posée par M. Yves Daudigny

    Réforme territoriale : avenir du pôle départemental de ressources environnementales Géodomia

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 12507 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Ambitions françaises en matière de protection des océans

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  5. Question n° 13326 posée par M. François Grosdidier

    Réchauffement climatique, acidité de l'océan et biodiversité

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 13483 posée par M. Jean-François Husson

    Situation financière des agences de l'eau

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Faible

  7. Question n° 13512 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Déchets plastiques dans l'océan et impact sur la santé

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  8. Question n° 14553 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Usage abusif des pesticides

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Faible

  9. Question n° 14951 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Politique de l'eau

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Faible

  10. Question n° 14988 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Situation écologique précaire des lacs d'Essonne

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible