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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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270 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

270 questions

  1. Question n° 18699 posée par M. Roland Courteau

    Lagunes en Méditerranée

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 22832 posée par M. Jean-Marie Morisset

    Plan gouvernemental pour le marais poitevin

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 23247 posée par M. Daniel Laurent

    Attentes de la profession agricole et environnement

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 24013 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Déclin de la biodiversité

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 24865 posée par M. Didier Mandelli

    Question relative à la stratégie nationale en matière de zones humides côtières

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 24955 posée par Mme Agnès Canayer

    Crédits octroyés aux agences de l'eau pour 2017

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 25044 posée par M. Jean-Noël Cardoux

    Fonctionnement de l'office national de la chasse et de la faune sauvage

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 25106 posée par M. Yves Détraigne

    Ressources et effectifs des agences de l'eau

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 25294 posée par M. Gilbert Bouchet

    Fonctionnement de l'office national de la chasse et de la faune sauvage

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 25426 posée par M. Patrick Masclet

    Fonctionnement de l'office national de la chasse et de la faune sauvage

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Faible