Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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68 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

68 questions

  1. Question n° 21843 posée par M. Josselin de Rohan

    Rus et étiers de cours d'eau

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  2. Question n° 08036 posée par M. Jean Louis Masson

    Développement de nouvelles espèces aquatiques dans la Moselle

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Faible

  3. Question n° 08577 posée par M. Jean Louis Masson

    Introduction d'espèces exotiques végétales ou animales

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Faible

  4. Question n° 14360 posée par Mme Marie-Agnès Labarre

    Échec des négociations de Doha de la Convention sur le commerce international des espèces sauvages

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Faible

  5. Question n° 14712 posée par M. François Marc

    Demande d'actions sur les multiples causes de mortalité des abeilles

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 15036 posée par M. Louis Pinton

    Indemnisation des travaux de mise en conformité des ouvrages situés sur des cours d'eau classés

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Faible

  7. Question n° 22890 posée par M. Jean Besson

    Parades aux attaques des loups

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Faible

  8. Question n° 02918 posée par M. Jean Louis Masson

    Réhabilitation des friches industrielles et compensation environnementale

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  9. Question n° 07637 posée par M. François Marc

    Continuité écologique des cours d'eau

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  10. Question n° 10466 posée par M. Roland Courteau

    Extinction des espèces et perte de la biodiversité

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Forte