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Questions avec et sans réponses

11 questions

1. Question n° 02432 posée par M. Michel Doublet

   Reconduction des contrats « MAE rotationnelle »

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   08/11/2007

   Pertinence

2. Question n° 04237 posée par M. Michel Doublet

   Enveloppe régionale de la campagne 2008 pour les MAE (mesures agroenvironnementales)

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   01/05/2008

   Pertinence

3. Question n° 0537S posée par M. Michel Doublet

   Mesures agri-environnementales (MAE) pour la campagne 2009 dans le marais charentais

   Réponse du Secrétariat d'État à l'intérieur et aux collectivités territoriales

   23/04/2009

   Pertinence

4. Question n° 1252S posée par M. Michel Doublet

   Mise en place d'une action collective dans le cadre de la lutte contre la prolifération du frelon asiatique

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   17/03/2011

   Pertinence

5. Question n° 1384S posée par M. Michel Doublet

   Reconduction des contrats "mesures agro-environnementales territorialisées" dans les marais charentais

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

   11/08/2011

   Pertinence

6. Question n° 21795 posée par M. Michel Doublet

   Mise en oeuvre du projet de zonage d'aires terrestres protégées en Charente-Maritime et maintien des aides aux exploitations d'élevage en zone de marais

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

   12/01/2012

   Pertinence

7. Question n° 23607 posée par M. Michel Doublet

   Complexité réglementaire pour la réalisation de travaux d'aménagement sur ou aux abords de mares de tonne

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   31/05/2012

   Pertinence

8. Question n° 01338 posée par M. Michel Doublet

   Projet d'arrêté relatif à la chasse et aux espèces nuisibles

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   02/08/2012

   Pertinence

9. Question n° 02105 posée par M. Michel Doublet

   Représentativité des fédérations des chasseurs et des pêcheurs

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   27/09/2012

   Pertinence

10. Question n° 03986 posée par M. Michel Doublet

    Arrêté du 26 décembre 2012 relatif au classement dans la liste des dangers sanitaires du frelon asiatique

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    17/01/2013

    Pertinence