Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
11 questions
-
Question n° 02105 posée par M. Michel Doublet
Représentativité des fédérations des chasseurs et des pêcheurs
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
-
Question n° 04237 posée par M. Michel Doublet
Enveloppe régionale de la campagne 2008 pour les MAE (mesures agroenvironnementales)
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 21795 posée par M. Michel Doublet
Mise en oeuvre du projet de zonage d'aires terrestres protégées en Charente-Maritime et maintien des aides aux exploitations d'élevage en zone de marais
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
-
Question n° 1252S posée par M. Michel Doublet
Mise en place d'une action collective dans le cadre de la lutte contre la prolifération du frelon asiatique
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 02432 posée par M. Michel Doublet
Reconduction des contrats « MAE rotationnelle »
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 03986 posée par M. Michel Doublet
Arrêté du 26 décembre 2012 relatif au classement dans la liste des dangers sanitaires du frelon asiatique
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
-
Question n° 01338 posée par M. Michel Doublet
Projet d'arrêté relatif à la chasse et aux espèces nuisibles
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
-
Question n° 23607 posée par M. Michel Doublet
Complexité réglementaire pour la réalisation de travaux d'aménagement sur ou aux abords de mares de tonne
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
-
Question n° 06406 posée par M. Michel Doublet
Financement et avenir des mesures agro-environnementales « marais charentais »
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
-
Question n° 1384S posée par M. Michel Doublet
Reconduction des contrats "mesures agro-environnementales territorialisées" dans les marais charentais
Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement
Pertinence