Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

27 questions

Question n° 23991 posée par M. Jean-Noël Guérini

Exposition aux métaux

La question est caduque

29/07/2021
Pertinence
Question n° 1560G posée par M. Jérémy Bacchi

Moyens mis en oeuvre pour la prévention de la Covid-19

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

10/12/2020
Pertinence
Question n° 19442 posée par M. Stéphane Le Rudulier

Nuisances sonores dues au passage de l'autoroute A7 au sein de la commune de Rognac

Réponse du Ministère de la transition écologique

10/12/2020
Pertinence
Question n° 18109 posée par M. Jean-Noël Guérini

Gratuité des masques

La question est caduque

08/10/2020
Pertinence
Question n° 16156 posée par M. Jean-Noël Guérini

Obésité et Covid-19

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

21/05/2020
Pertinence
Question n° 14895 posée par M. Bruno Gilles

Santé des salariés et continuité de l'activité du bâtiment et des travaux publics

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

02/04/2020
Pertinence
Question n° 14727 posée par M. Bruno Gilles

Coronavirus et protection des personnels de santé

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

12/03/2020
Pertinence
Question n° 13419 posée par M. Jean-Noël Guérini

Dépistage du virus de l'immunodéficience humaine

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

12/12/2019
Pertinence
Question n° 13043 posée par M. Jean-Noël Guérini

Nocivité de la lumière bleue

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

14/11/2019
Pertinence
Question n° 11064 posée par M. Jean-Noël Guérini

Dangers de la silice cristalline

La question est caduque

27/06/2019
Pertinence