Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

17 questions

  1. Question n° 15456 posée par M. Jacques Genton

    Sauvegarde de l'usine aérospatiale de Bourges

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 19339 posée par M. Yvon Bourges

    Définition du programme de l'avion TA-11

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Forte

  3. Question n° 03467 posée par M. Yvon Bourges

    Nom du futur porte-avions nucléaire

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 03852 posée par M. Robert Pontillon

    Célébration du cinquantième anniversaire du collège de Défense

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  5. Question n° 04276 posée par M. Yvon Bourges

    Nom du futur porte-avions nucléaire

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Forte

  6. Question n° 17980 posée par M. Serge Vinçon

    Fonctionnement de l'établissement d'Aérospatiale Bourges

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Forte

  7. Question n° 24652 posée par M. Yvon Bourges

    Dissolution de la Fondation pour les études de défense nationale

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 03832 posée par M. Serge Vinçon

    Transfert des charges avions ATR et Airbus de l'Aérospatiale de Bourges

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 13315 posée par M. Nicolas About

    Conséquences économiques des projets de réduction d'effectifs de l'établissement de Châtillon du groupe Aérospatiale

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  10. Question n° 06475 posée par M. Georges Gruillot

    Calendrier d'affectation des chars Leclerc

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible