Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 29047 posée par M. Jean Cluzel

Environnement à Bourges- Montluçon: bilan d'étude

Réponse du ministère : Transports

15/02/1979
Pertinence
Question n° 14425 posée par M. Alain Pluchet

Incident sur la Nationale 76 entre Bourges et Sancoins (Cher)

La question est caduque

08/12/1983
Pertinence
Question n° 19870 posée par M. Jacques Genton

Suppression de l'express 4404 Bourges-Paris

Réponse du ministère : Transports

18/10/1984
Pertinence
Question n° 19977 posée par M. Pierre Sicard

Suppression de la ligne SNCF Bourges-Paris

Réponse du ministère : Transports

25/10/1984
Pertinence
Question n° 00942 posée par M. Bernard Piras

Liaison ferroviaire Nantes-Lyon

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

19/07/2007
Pertinence
Question n° 05459 posée par M. Michel Charasse

Données statistiques sur les transports en commun

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

04/09/2008
Pertinence
Question n° 12336 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

Liste des projets d'infrastructures de communication

Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

04/03/2010
Pertinence
Question n° 02157 posée par M. Hugues Saury

Situation des services sur la ligne ferroviaire Orléans-Paris

Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

04/08/2022
Pertinence
Question n° 09703 posée par M. Hugues Saury

Grèves dans le transport ferroviaire de la région Centre-Val de Loire

En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

18/01/2024
Pertinence