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Questions avec et sans réponses

32 questions

1. Question n° 0158S posée par M. Yvon Bourges

   Modalités d'attribution des places dans les centres d'aide par le travail et les ateliers protégés

   Réponse du ministère : Handicapés

   17/11/1989

   Pertinence

2. Question n° 0154S posée par M. Paul Masson

   Liaison autoroutière Bourges-Auxerre

   Réponse du ministère : Équipement

   19/10/1994

   Pertinence

3. Question n° 0268S posée par M. René-Pierre Signé

   Désenclavement routier du Morvan

   Réponse du ministère : Transports

   07/02/1996

   Pertinence

4. Question n° 0508S posée par Mme Marie-France Beaufils

   Difficultés de l'école d'ingénieurs du Val de Loire

   Réponse du Ministère délégué à la recherche

   20/05/2004

   Pertinence

5. Question n° 0679S posée par Mme Nicole Bricq

   Fermeture du CREPS de Montry en Seine-et-Marne

   Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

   17/02/2005

   Pertinence

6. Question n° 0902S posée par M. Rémy Pointereau

   Réalisation de l'autoroute Bourges-Auxerre-Troyes

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   19/01/2006

   Pertinence

7. Question n° 0941S posée par M. Rémy Pointereau

   Liaisons ferroviaires desservant le département du Cher

   Réponse du Ministère de la fonction publique

   16/02/2006

   Pertinence

8. Question n° 1048S posée par M. Rémy Pointereau

   Conditions d'organisation des "technivals"

   Réponse du Ministère délégué aux collectivités territoriales

   18/05/2006

   Pertinence

9. Question n° 1072S posée par M. Rémy Pointereau

   Création d'une liaison aérienne Bourges-Lyon

   Réponse du Ministère délégué aux relations avec le Parlement

   08/06/2006

   Pertinence

10. Question n° 0058S posée par M. François Gerbaud

    Bilan de dix ans d'existence de Réseau ferré de France et avenir du POLT

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

    11/10/2007

    Pertinence