Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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192 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

192 questions

  1. Question n° 19977 posée par M. Pierre Sicard

    Suppression de la ligne SNCF Bourges-Paris

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 19870 posée par M. Jacques Genton

    Suppression de l'express 4404 Bourges-Paris

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 15456 posée par M. Jacques Genton

    Sauvegarde de l'usine aérospatiale de Bourges

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 14425 posée par M. Alain Pluchet

    Incident sur la Nationale 76 entre Bourges et Sancoins (Cher)

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 10707 posée par M. Jacques Genton

    Centre de tri des paquets de Bourges

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 29047 posée par M. Jean Cluzel

    Environnement à Bourges- Montluçon: bilan d'étude

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 0154S posée par M. Paul Masson

    Liaison autoroutière Bourges-Auxerre

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 03832 posée par M. Serge Vinçon

    Transfert des charges avions ATR et Airbus de l'Aérospatiale de Bourges

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 1072S posée par M. Rémy Pointereau

    Création d'une liaison aérienne Bourges-Lyon

    Réponse du Ministère délégué aux relations avec le Parlement

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 18142 posée par M. Jacques Genton

    Situation des travailleurs socio-éducatifs de la maison d'arrêt de Bourges (Cher)

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Forte