Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

Question n° 0042G posée par M. Patrick Chaize

Couverture du territoire en fibre optique

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé du numérique

02/08/2017
Pertinence
Question n° 0897G posée par M. Jean-Pierre Sueur

Mesures suite aux inondations

Réponse du Premier ministre

10/06/2016
Pertinence
Question n° 0302C posée par M. Daniel Chasseing

Situation de la médecine libérale

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

20/02/2015
Pertinence
Question n° 0451S posée par M. Ronan Kerdraon

Réduction des effectifs douaniers en Côtes-d'Armor

Réponse du Ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme

25/04/2013
Pertinence
Question n° 0211S posée par M. Robert Tropeano

Recettes locales des douanes

Réponse du Ministère du commerce extérieur

08/11/2012
Pertinence
Question n° 0206S posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

Intentions du Gouvernement sur le pôle statistique de l'INSEE à Metz

Réponse du Ministère du commerce extérieur

01/11/2012
Pertinence
Question n° 0168C posée par Mme Catherine Tasca

Grand Paris

Réponse du Ministère de la ville

30/03/2011
Pertinence
Question n° 0173C posée par Mme Dominique Voynet

Grand Paris

Réponse du Ministère de la ville

30/03/2011
Pertinence
Question n° 0850S posée par Mme Nicole Bricq

Fermeture de l'unité de l'hôpital intercommunal de La Ferté-sous-Jouarre

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

11/03/2010
Pertinence
Question n° 0380G posée par M. Philippe Dallier

Le Grand Paris

Réponse du Secrétariat d'État chargé du développement de la région capitale

09/10/2009
Pertinence