Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

Question n° 23606 posée par M. Charles de Cuttoli

Professeurs des écoles : intégration des instituteurs relevant du cadre latéral

Réponse du ministère : Éducation

26/11/1992
Pertinence
Question n° 21249 posée par M. Charles de Cuttoli

Concours internes : agents non titulaires en fonctions à l'étranger

Réponse du ministère : Éducation

14/05/1992
Pertinence
Question n° 18043 posée par M. Charles de Cuttoli

Accès à la hors-classe des professeurs agrégés : absence de barème

Réponse du ministère : Éducation

24/10/1991
Pertinence
Question n° 17428 posée par M. Charles de Cuttoli

Personnels enseignants à l'étranger : titularisation (loi du 5 avril 1937)

Réponse du ministère : Éducation

26/09/1991
Pertinence
Question n° 13179 posée par M. Charles de Cuttoli

Accès à la hors-classe des professeurs agrégés : absence de barème

Réponse du ministère : Éducation

03/01/1991
Pertinence
Question n° 08561 posée par M. Charles de Cuttoli

Affectation des personnels enseignants à l'étranger : conditions de publicité des vacances de postes et égalité entre organisations professionnelles

Réponse du ministère : Affaires étrangères

22/02/1990
Pertinence
Question n° 05279 posée par M. Charles de Cuttoli

Titularisation des personnels enseignants exerçant à l'étranger : application de la loi du 5 avril 1937

Réponse du ministère : Éducation

22/06/1989
Pertinence
Question n° 01773 posée par M. Charles de Cuttoli

Personnels enseignants exerçant à l'étranger : titularisation selon la loi du 5 avril 1937

Réponse du ministère : Éducation

06/10/1988
Pertinence
Question n° 01669 posée par M. Charles de Cuttoli

Personnels enseignants : information sur la décision prise en matière de titularisation

Réponse du ministère : Éducation

29/09/1988
Pertinence
Question n° 01127 posée par M. Charles de Cuttoli

Affectation des enseignants : barème en cas de séparation des conjoints

Réponse du ministère : Éducation

04/08/1988
Pertinence