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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
35 questions
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Question n° 05993 posée par M. Michel Boutant
Situation de l'animation volontaire
Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 23630 posée par M. Jean-Paul Amoudry
Statut du volontariat de l'animation
Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 23433 posée par M. Michel Le Scouarnec
Situation des accueils collectifs de mineur
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21502 posée par M. Jean Besson
Pérennité des accueils collectifs de mineurs
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 20402 posée par Mme Sophie Primas
Centres de vacances : contrats d'engagement éducatif
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 20251 posée par Mme Esther Sittler
Menaces pesant sur le contrat d'engagement associatif dans le secteur de l'accueil collectif de mineurs
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 20159 posée par M. Yvon Collin
Avenir du contrat d'engagement éducatif
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 19847 posée par M. Jean-Pierre Masseret
Avenir des structures d'accueil collectif des mineurs
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 19849 posée par M. Jean-Noël Guérini
Avenir du contrat d'engagement éducatif
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 19788 posée par M. Pierre Jarlier
Avenir de l'accueil collectif de mineurs
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence