Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

43 questions

  1. Question n° 22155 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Conséquences de la décision de la CJUE du 6 septembre 2011 pour l'apiculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 12335 posée par M. Yves Détraigne

    Révision de la directive relative à la dissémination volontaire d'organismes génétiquement modifiés

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 09389 posée par Mme Françoise Férat

    Imprécision des normes européennes en matière de nouvelles biotechnologies végétales

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 12986 posée par M. Pierre Jarlier

    Extension des zones dites « vulnérables » au regard de la directive « Nitrates »

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 12897 posée par M. Fabien Gay

    Condamnation de la France pour son inaction en matière de pollution de l'air au dioxyde d'azote

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 13042 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Classement de communes en zone vulnérable aux nitrates dans la Creuse

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 14459 posée par Mme Laurence Cohen

    Endives contaminées aux organismes génétiquement modifiés

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 22096 posée par M. Michel Boutant

    Conséquences sur la qualité des miels de l'arrêt de la Cour de justice de l'Union européenne du 6 septembre 2011

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 12884 posée par M. Gilbert Barbier

    Zonage sensible aux nitrates

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 22032 posée par M. Alain Néri

    Commercialisation de miel contenant des traces de pollen de maïs génétiquement modifié

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne