Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
38 questions
-
Question n° 00664 posée par M. Ladislas Poniatowski
TVA applicable aux activités équestres
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
-
Question n° 12986 posée par M. Pierre Jarlier
Extension des zones dites « vulnérables » au regard de la directive « Nitrates »
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
-
Question n° 13042 posée par M. Jean-Jacques Lozach
Classement de communes en zone vulnérable aux nitrates dans la Creuse
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
-
Question n° 09288 posée par M. Ronan Kerdraon
Hausse de la taxe sur la valeur ajoutée et centres équestres
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
-
Question n° 12884 posée par M. Gilbert Barbier
Zonage sensible aux nitrates
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
-
Question n° 00042 posée par M. Louis Pinton
Règles relatives à l'étiquetage du miel
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
-
Question n° 18250 posée par M. Ladislas Poniatowski
Situation économique des centres équestres
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
-
Question n° 00671 posée par M. Alain Dufaut
Taux de TVA réduit pour les activités équestres
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
-
Question n° 14661 posée par M. Jean-Claude Lenoir
Soutien à la structuration de la filière cidricole
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
-
Question n° 11428 posée par M. Daniel Percheron
Cinquième directive « nitrates »
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence