Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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246 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

246 questions

  1. Question n° 08242 posée par M. Louis Longequeue

    Textes en première lecture au Sénat : bilan

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 11098 posée par M. André Diligent

    Indemnité spéciale des instituteurs affectés dans les sections d'éducation spéciale

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 13979 posée par M. André Diligent

    Indemnité spéciale des instituteurs affectés dans les sections d'éducation spéciale

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 07294 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Suppression d'emplois dans les entreprises Kleber-CMP à Decize et à Nevers (Nièvre)

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 08788 posée par M. Edouard Le Jeune

    Création d'un ordre des kinésithérapeutes

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  6. Question n° 09493 posée par M. Georges Gruillot

    Evolution du secteur des semi-conducteurs et de la micro-électronique

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  7. Question n° 13679 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

    Soutien de l'industrie textile par des commandes publiques

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 05069 posée par M. Emmanuel Hamel

    Prise en charge des troubles psychiques de certains adolescents

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 06755 posée par M. Emmanuel Hamel

    Prévention du suicide des adolescents

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 16563 posée par M. Gérard Larcher

    Application du code des marchés publics

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Moyenne