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260 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
260 questions
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Question n° 08242 posée par M. Louis Longequeue
Textes en première lecture au Sénat : bilan
Réponse du ministère : Relations avec le Parlement
Pertinence
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Question n° 11098 posée par M. André Diligent
Indemnité spéciale des instituteurs affectés dans les sections d'éducation spéciale
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 13979 posée par M. André Diligent
Indemnité spéciale des instituteurs affectés dans les sections d'éducation spéciale
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 07294 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Suppression d'emplois dans les entreprises Kleber-CMP à Decize et à Nevers (Nièvre)
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 08788 posée par M. Edouard Le Jeune
Création d'un ordre des kinésithérapeutes
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 09493 posée par M. Georges Gruillot
Evolution du secteur des semi-conducteurs et de la micro-électronique
Réponse du ministère : Enseignement supérieur
Pertinence
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Question n° 13679 posée par M. Marcel-Pierre Cléach
Soutien de l'industrie textile par des commandes publiques
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 05069 posée par M. Emmanuel Hamel
Prise en charge des troubles psychiques de certains adolescents
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 06755 posée par M. Emmanuel Hamel
Prévention du suicide des adolescents
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 16563 posée par M. Gérard Larcher
Application du code des marchés publics
Réponse du ministère : Économie
Pertinence