Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

79 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

79 questions

  1. Question n° 04835 posée par Mme Viviane Malet

    Subventions d'équipement du CNDS

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 04793 posée par M. Jean-Marie Vanlerenberghe

    Baisse des subventions du CNDS

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 11321 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Évolution des critères d'attribution du CNDS concernant les subventions allouées au titre de la part territoriale 2014

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 04696 posée par Mme Corinne Féret

    Financements pour le développement du sport

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Forte

  5. Question n° 04465 posée par M. Jean-Michel Houllegatte

    Orientations du centre national pour le développement du sport pour 2018

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Forte

  6. Question n° 16888 posée par M. Daniel Laurent

    Financement d'équipements sportifs et centre national pour le développement du sport

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports

    Pertinence Forte

  7. Question n° 04997 posée par M. Jean-Marc Boyer

    Centre national pour le développement du sport et jeux olympiques

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Forte

  8. Question n° 04681 posée par M. Pascal Allizard

    Moyens du centre national pour le développement du sport

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Forte

  9. Question n° 04403 posée par M. Hervé Maurey

    Part territoriale allouée par le centre national pour le développement du sport

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Forte

  10. Question n° 02258 posée par M. Guy-Dominique Kennel

    Diminution des dotations de l'Etat affectées au titre du Centre national pour le développement du sport

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Forte