Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

26 questions

Question n° 04793 posée par M. Jean-Marie Vanlerenberghe

Baisse des subventions du CNDS

Réponse du Ministère des sports

03/05/2018
Pertinence
Question n° 04696 posée par Mme Corinne Féret

Financements pour le développement du sport

Réponse du Ministère des sports

26/04/2018
Pertinence
Question n° 04465 posée par M. Jean-Michel Houllegatte

Orientations du centre national pour le développement du sport pour 2018

Réponse du Ministère des sports

19/04/2018
Pertinence
Question n° 04997 posée par M. Jean-Marc Boyer

Centre national pour le développement du sport et jeux olympiques

Réponse du Ministère des sports

17/05/2018
Pertinence
Question n° 04681 posée par M. Pascal Allizard

Moyens du centre national pour le développement du sport

Réponse du Ministère des sports

26/04/2018
Pertinence
Question n° 04403 posée par M. Hervé Maurey

Part territoriale allouée par le centre national pour le développement du sport

Réponse du Ministère des sports

12/04/2018
Pertinence
Question n° 05002 posée par Mme Viviane Malet

Préoccupations du monde sportif réunionnais

Réponse du Ministère des sports

17/05/2018
Pertinence
Question n° 04372 posée par M. Jean-Marie Morisset

Situation des dotations dédiées au centre national pour le développement du sport

Réponse du Ministère des sports

12/04/2018
Pertinence
Question n° 02662 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

Pérennisation des moyens du centre national pour le développement du sport

Réponse du Ministère des sports

28/12/2017
Pertinence
Question n° 04702 posée par M. Raymond Vall

Baisse des crédits du centre national pour le développement du sport

Réponse du Ministère des sports

26/04/2018
Pertinence