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85 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
85 questions
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Question n° 04835 posée par Mme Viviane Malet
Subventions d'équipement du CNDS
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 04793 posée par M. Jean-Marie Vanlerenberghe
Baisse des subventions du CNDS
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 11321 posée par M. Jean-Claude Leroy
Évolution des critères d'attribution du CNDS concernant les subventions allouées au titre de la part territoriale 2014
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 04696 posée par Mme Corinne Féret
Financements pour le développement du sport
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 04465 posée par M. Jean-Michel Houllegatte
Orientations du centre national pour le développement du sport pour 2018
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 16888 posée par M. Daniel Laurent
Financement d'équipements sportifs et centre national pour le développement du sport
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports
Pertinence
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Question n° 04997 posée par M. Jean-Marc Boyer
Centre national pour le développement du sport et jeux olympiques
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 04681 posée par M. Pascal Allizard
Moyens du centre national pour le développement du sport
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 04403 posée par M. Hervé Maurey
Part territoriale allouée par le centre national pour le développement du sport
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 02258 posée par M. Guy-Dominique Kennel
Diminution des dotations de l'Etat affectées au titre du Centre national pour le développement du sport
Réponse du Ministère des sports
Pertinence