Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
21 questions
-
Question n° 06512 posée par M. Jean-François Longeot
Création de l'agence de financement et d'appui à la haute performance sportive et au développement des pratiques
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 08709 posée par M. Marcel Rainaud
Commission nationale de déontologie de la sécurité
Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Pertinence
-
Question n° 08274 posée par M. Bernard Fournier
Dotation du Centre national pour le développement du sport
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
-
Question n° 05998 posée par Mme Claire-Lise Campion
Avenir du mouvement sportif fédéral
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
Pertinence
-
Question n° 19893 posée par M. Bernard Dussaut
Devenir de la Commission nationale de déontologie de la sécurité
Réponse du Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 19908 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin
Gel budgétaire imposé à la Commission nationale de déontologie de la sécurité
Réponse du Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 19576 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Problèmes financiers de la Commission nationale de déontologie de la sécurité
Réponse du Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 19637 posée par Mme Maryse Bergé-Lavigne
Avenir de la Commission nationale de déontologie de la sécurité
Réponse du Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 19475 posée par M. Thierry Foucaud
Situation financière de la Commission nationale de déontologie de la sécurité
Réponse du Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 19483 posée par M. Robert Hue
Situation financière de la Commission nationale de déontologie de la sécurité
Réponse du Premier ministre
Pertinence