Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

24 questions

Question n° 0005S posée par M. Georges Mouly

Accueil des enfants et adolescents handicapés lors des activités périscolaires et extrascolaires

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

28/06/2007
Pertinence
Question n° 00123 posée par M. Yves Détraigne

Fonctionnement des maisons départementales des personnes handicapées

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

28/06/2007
Pertinence
Question n° 00311 posée par M. Gérard Bailly

Lundi de Pentecôte

Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité

05/07/2007
Pertinence
Question n° 01015 posée par M. Ivan Renar

Mise en place des maisons départementales des personnes handicapées (MDPH)

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

19/07/2007
Pertinence
Question n° 0347S posée par M. Dominique Bailly

Encadrement des loyers des maisons de retraite

Réponse du Ministère chargé des personnes âgées et de l'autonomie

14/02/2013
Pertinence
Question n° 0398S posée par M. Michel Boutant

Statut des aidants familiaux

Réponse du Ministère chargé de la famille

21/03/2013
Pertinence
Question n° 01498 posée par M. Jean-Noël Guérini

Difficultés financières des maisons de retraite publiques

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

12/10/2017
Pertinence
Question n° 16221 posée par M. Jean-François Rapin

Prime pour les aides à domicile

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

21/05/2020
Pertinence
Question n° 16222 posée par M. Jean Sol

Prime aux personnels des services d'aide à domicile

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

21/05/2020
Pertinence
Question n° 16611 posée par Mme Maryse Carrère

Prime exceptionnelle versée aux salariés des services d'aide à domicile

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

11/06/2020
Pertinence