Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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86 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

86 questions

  1. Question n° 08905 posée par M. Michel Moreigne

    Reconnaissance du risque dépendance

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes âgées

    Pertinence Faible

  2. Question n° 11574 posée par M. Yves Krattinger

    Programme Alzheimer

    Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

    Pertinence Faible

  3. Question n° 11989 posée par Mme Odette Terrade

    Mise en oeuvre du programme Alzheimer

    Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

    Pertinence Faible

  4. Question n° 12012 posée par M. Yvon Collin

    Mise en oeuvre de la circulaire définissant le programme Alzheimer

    Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

    Pertinence Faible

  5. Question n° 12154 posée par Mme Danièle Pourtaud

    Application du programme Alzheimer

    Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

    Pertinence Faible

  6. Question n° 12430 posée par M. Daniel Eckenspieller

    Evaluation des actions entreprises pour les personnes souffrant de la maladie d'Alzheimer

    Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

    Pertinence Faible

  7. Question n° 12938 posée par M. Jean Louis Masson

    Création de structures médicalisées pour les personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer

    Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

    Pertinence Faible

  8. Question n° 13084 posée par M. Georges Mouly

    Formation de personnels qualifiés pour la prise en charge de la dépendance

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes âgées

    Pertinence Faible

  9. Question n° 19680 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Situation des unités de soins de longue durée (USLD)

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  10. Question n° 19909 posée par Mme Patricia Schillinger

    Bilan de la journée de solidarité

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Faible