Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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61 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

61 questions

Question n° 06189 posée par M. Serge Lagauche

Professionnalisation du secteur de l'aide aux personnes âgées dépendantes

Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes âgées

13/03/2003
Pertinence
Question n° 08796 posée par M. Pierre Hérisson

Prise en charge des maladies invalidantes entraînant la dépendance

Réponse du Ministre délégué aux personnes âgées

07/08/2003
Pertinence
Question n° 08905 posée par M. Michel Moreigne

Reconnaissance du risque dépendance

Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes âgées

28/08/2003
Pertinence
Question n° 10341 posée par M. Bernard Saugey

Programme d'actions " Alzheimer " dans le département de l'Isère

Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

18/12/2003
Pertinence
Question n° 11980 posée par M. Guy Fischer

Propositions sur la place des personnes âgées dans la société

Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes âgées

06/05/2004
Pertinence
Question n° 16277 posée par M. Guy Fischer

Plan vieillissement et solidarités

La question est caduque

03/03/2005
Pertinence
Question n° 17982 posée par Mme Jacqueline Alquier

Suppression du lundi de Pentecôte et aide aux personnes âgées

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

09/06/2005
Pertinence
Question n° 18839 posée par M. Guy Fischer

Organisation d'une conférence nationale sur la place des personnes âgées fragilisées

La question est caduque

21/07/2005
Pertinence
Question n° 19680 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

Situation des unités de soins de longue durée (USLD)

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

06/10/2005
Pertinence
Question n° 19799 posée par M. Bernard Angels

Manque de moyens accordés aux pathologies liées au vieillissement

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

13/10/2005
Pertinence