Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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447 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

447 questions

  1. Question n° 06189 posée par M. Serge Lagauche

    Professionnalisation du secteur de l'aide aux personnes âgées dépendantes

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes âgées

    Pertinence Faible

  2. Question n° 08796 posée par M. Pierre Hérisson

    Prise en charge des maladies invalidantes entraînant la dépendance

    Réponse du Ministre délégué aux personnes âgées

    Pertinence Faible

  3. Question n° 08905 posée par M. Michel Moreigne

    Reconnaissance du risque dépendance

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes âgées

    Pertinence Faible

  4. Question n° 10341 posée par M. Bernard Saugey

    Programme d'actions " Alzheimer " dans le département de l'Isère

    Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

    Pertinence Faible

  5. Question n° 11409 posée par M. Michel Doublet

    Mise en oeuvre du programme Alzheimer

    Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

    Pertinence Faible

  6. Question n° 11480 posée par M. Philippe Nogrix

    Mise en oeuvre du programme d'actions pour les personnes souffrant de la maladie d'Alzheimer

    Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

    Pertinence Faible

  7. Question n° 11481 posée par M. André Trillard

    Mise en oeuvre effective du programme Alzheimer

    Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

    Pertinence Faible

  8. Question n° 11491 posée par M. Thierry Foucaud

    Mise en oeuvre du plan d'action spécifique pour les personnes souffrant de la maladie d'Alzheimer

    Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

    Pertinence Faible

  9. Question n° 11524 posée par M. Georges Gruillot

    Mise en oeuvre du programme Alzheimer (circulaire du 16 avril 2002)

    Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

    Pertinence Faible

  10. Question n° 11535 posée par M. Paul Girod

    Mise en oeuvre du programme Alzheimer

    Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

    Pertinence Faible