Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

24 questions

  1. Question n° 1482G posée par M. Joël Guerriau

    Vaccin contre la grippe et vaccin contre la Covid-19

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  2. Question n° 1510G posée par Mme Véronique Guillotin

    Vaccin contre la Covid-19

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Forte

  3. Question n° 2174G posée par Mme Marie-Claude Varaillas

    Approvisionnement en vaccins contre la covid-19

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  4. Question n° 1515G posée par M. Gérard Lahellec

    Perspectives de vaccination contre la Covid-19

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Forte

  5. Question n° 1954G posée par Mme Florence Lassarade

    Vaccination obligatoire des soignants

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 1901G posée par Mme Laurence Cohen

    Levée des brevets sur les vaccins contre le Covid-19

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 1716G posée par M. Gilbert Roger

    Mécanisme Covax

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 2159G posée par Mme Laurence Cohen

    Levée des brevets des vaccins contre la covid-19

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 1622G posée par M. Jean Louis Masson

    Campagne de vaccination

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 1808G posée par M. Jean-Luc Fichet

    Règles de propriété intellectuelle relatives aux vaccins

    Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

    Pertinence Moyenne