Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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75 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

75 questions

  1. Question n° 08510 posée par Mme Frédérique Gerbaud

    Financement des structures d'insertion par l'activité économique

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07234 posée par M. Alain Joyandet

    Élargissement du champ d'application du dispositif des « travailleurs occasionnels - demandeurs d'emploi »

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07244 posée par Mme Françoise Férat

    Évaluation du dispositif des travailleurs occasionnels - demandeurs d'emploi

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06771 posée par M. Bruno Rojouan

    Dégradation des conditions de travail des infirmiers libéraux

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  5. Question n° 05854 posée par Mme Christine Herzog

    Télétravail pendant la crise de l'énergie

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Faible

  6. Question n° 05012 posée par M. Sebastien Pla

    Geste de reconnaissance de la Nation envers les travailleurs maintenus à leur poste durant la crise sanitaire

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 04855 posée par M. Patrick Kanner

    Épuisement des contrats aidés « parcours emploi compétences » sur le territoire du Valenciennois

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Faible

  8. Question n° 04233 posée par Mme Marie-Christine Chauvin

    Télétravail des travailleurs frontaliers travaillant en Suisse

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 03881 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Augmentation du nombre d'accidents du travail

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Faible

  10. Question n° 02783 posée par Mme Nadia Sollogoub

    Évaluation du plan d'investissement dans les compétences

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Faible