Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

174 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

174 questions

  1. Question n° 24857 posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Difficultés financières des hôpitaux psychiatriques mosellans dans le contexte de l'épidémie de Covid-19

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0010S posée par M. Antoine Lefèvre

    Durée de validité des visas américains E2

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00034 posée par M. Pierre Laurent

    Rapport de la Cour des comptes européenne sur les dépenses de l'Union européenne

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00086 posée par Mme Nadège Havet

    Test positif au covid-19 lors d'un séjour hors Union européenne

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 00092 posée par Mme Marie-Pierre Richer

    Compensation des surcoûts supportés par les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes en raison de la pandémie

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  6. Question n° 00094 posée par Mme Marie-Pierre Richer

    Rédaction des certificats de décès dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  7. Question n° 00095 posée par M. Yves Détraigne

    Pénurie d'approvisionnement en bouteilles en verre

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  8. Question n° 00108 posée par M. Guillaume Chevrollier

    Conséquence de l'inflation sur l'agriculture biologique

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  9. Question n° 00131 posée par M. Emmanuel Capus

    Situation des praticiens hospitaliers

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  10. Question n° 00132 posée par M. Emmanuel Capus

    Personnels des cabinets de radiologie

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne