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Questions avec et sans réponses

36 questions

1. Question n° 0182S posée par Mme Valérie Létard

   Achèvement de l'échangeur autoroutier A2-A23 dans le Valenciennois

   Réponse du Ministère chargé de la réussite éducative

   25/10/2012

   Pertinence

2. Question n° 0491S posée par M. Jean-Jacques Hyest

   Proposition de réalisation d'infrastructures nouvelles en Seine-et-Marne

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   13/06/2013

   Pertinence

3. Question n° 07625 posée par M. Jean-Étienne Antoinette

   Signalement urgent relatif au réseau routier relevant de la compétence de l'État en région Guyane

   Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

   25/07/2013

   Pertinence

4. Question n° 08937 posée par M. François Grosdidier

   Réalisation de la voie rapide 52

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   31/10/2013

   Pertinence

5. Question n° 0704S posée par M. Alain Néri

   Difficultés de la liaison ferroviaire entre Clermont-Ferrand et Lyon

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   13/02/2014

   Pertinence

6. Question n° 0713S posée par M. Gérard Bailly

   Trains express régionaux et désenclavement du haut Jura

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des finances et des comptes publics, chargé du budget

   20/02/2014

   Pertinence

7. Question n° 10637 posée par M. Claude Domeizel

   Fonctionnement et avenir de la ligne ferroviaire régionale de transport de voyageurs Grenoble-Gap

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   27/02/2014

   Pertinence

8. Question n° 0731S posée par M. Jean-Pierre Vial

   Liaison ferroviaire Lyon-Turin

   Réponse du Ministère de l'intérieur

   13/03/2014

   Pertinence

9. Question n° 11016 posée par M. François Grosdidier

   Réalisation de la voie rapide 52

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   20/03/2014

   Pertinence

10. Question n° 11057 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Avenir de la ligne SNCF Saint-Pol - Étaples

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    27/03/2014

    Pertinence