Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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108 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

108 questions

  1. Question n° 19263 posée par M. Michel Sergent

    Missions de l'Agence de financement des infrastructures de transport de France

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  2. Question n° 19520 posée par M. Paul Girod

    Axe ferroviaire est-ouest Le Havre-Rouen Metz-Dijon

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  3. Question n° 21614 posée par M. René-Pierre Signé

    Maîtrises d'ouvrage conservées par l'État

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  4. Question n° 22552 posée par M. Jean-Marc Juilhard

    Calendrier CPER

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 23400 posée par M. Christian Cambon

    Avenir des chantiers de déviation et de mise en sécurité de la RN 19.

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 26285 posée par M. Jean-Jacques Jégou

    Extension de la ligne n°1 du métro parisien au delà de la station Château de Vincennes

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 00135 posée par M. Michel Moreigne

    Modernisation de la ligne ferroviaire Bordeaux-Lyon via Limoges et Montluçon

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  8. Question n° 00983 posée par M. Jean Louis Masson

    Taux de réalisation du contrat de plan

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

    Pertinence Faible

  9. Question n° 06835 posée par M. Michel Boutant

    Programme de développement et de modernisation des routes nationales dans le département de la Charente

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Faible

  10. Question n° 07185 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Moyens accordés au département de la Charente pour moderniser et sécuriser la RN 10/ E 606 et la RN 141/ E 606

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible