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Questions avec et sans réponses

43 questions

1. Question n° 0685S posée par M. Jean-Pierre Demerliat

   Mise à 2x2 voies de la RN 141 entre Limoges et Saint-Junien

   Réponse du Secrétariat d'Etat à l'aménagement du territoire

   02/03/2005

   Pertinence

2. Question n° 0892S posée par M. Gérard Longuet

   Exécution de certains projets routiers du douzième contrat de plan en Meuse

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   29/12/2005

   Pertinence

3. Question n° 0959S posée par M. Jean-Pierre Vial

   Accès du projet de nouvelle liaison ferroviaire Lyon-Turin au bénéfice du fonds de solidarité territoriale

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   08/07/2010

   Pertinence

4. Question n° 0182S posée par Mme Valérie Létard

   Achèvement de l'échangeur autoroutier A2-A23 dans le Valenciennois

   Réponse du Ministère chargé de la réussite éducative

   25/10/2012

   Pertinence

5. Question n° 0491S posée par M. Jean-Jacques Hyest

   Proposition de réalisation d'infrastructures nouvelles en Seine-et-Marne

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   13/06/2013

   Pertinence

6. Question n° 0704S posée par M. Alain Néri

   Difficultés de la liaison ferroviaire entre Clermont-Ferrand et Lyon

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   13/02/2014

   Pertinence

7. Question n° 0713S posée par M. Gérard Bailly

   Trains express régionaux et désenclavement du haut Jura

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des finances et des comptes publics, chargé du budget

   20/02/2014

   Pertinence

8. Question n° 0731S posée par M. Jean-Pierre Vial

   Liaison ferroviaire Lyon-Turin

   Réponse du Ministère de l'intérieur

   13/03/2014

   Pertinence

9. Question n° 1002S posée par M. Thierry Foucaud

   Contournement Est de Rouen

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   29/01/2015

   Pertinence

10. Question n° 1059S posée par M. Marc Laménie

    Avenir de la ligne SNCF de TER entre Charleville-Mézières et Givet

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    05/03/2015

    Pertinence