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Questions avec et sans réponses

43 questions

1. Question n° 0862S posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

   Travaux routiers dans le Lot-et-Garonne

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

   04/07/2019

   Pertinence

2. Question n° 1063S posée par M. Alain Duran

   Sécurisation de la nationale 20 en Ariège

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

   19/12/2019

   Pertinence

3. Question n° 1126S posée par M. Michel Raison

   Mise à deux fois deux voies de la nationale 19 entre Amblans et Vesoul

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

   13/02/2020

   Pertinence

4. Question n° 1411S posée par M. Pierre-Jean Verzelen

   Projet du barreau Paris-Laon

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

   10/12/2020

   Pertinence

5. Question n° 0566S posée par Mme Daphné Ract-Madoux

   Création d'une ligne S

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   06/04/2023

   Pertinence

6. Question n° 0544S posée par M. Max Brisson

   Respect des engagements pris pour le réseau routier du sud de la Nouvelle Aquitaine

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

   29/11/2018

   Pertinence

7. Question n° 1314S posée par M. Jacques Mézard

   Desserte ferroviaire d'Aurillac à Brive

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   19/11/2015

   Pertinence

8. Question n° 1581S posée par M. Philippe Mouiller

   Sécurisation de la route nationale 248 à hauteur de la commune de Frontenay-Rohan-Rohan

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé de la biodiversité

   01/12/2016

   Pertinence

9. Question n° 1059S posée par M. Marc Laménie

   Avenir de la ligne SNCF de TER entre Charleville-Mézières et Givet

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   05/03/2015

   Pertinence

10. Question n° 0713S posée par M. Gérard Bailly

    Trains express régionaux et désenclavement du haut Jura

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des finances et des comptes publics, chargé du budget

    20/02/2014

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