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Questions avec et sans réponses

25 questions

1. Question n° 19520 posée par M. Paul Girod

   Axe ferroviaire est-ouest Le Havre-Rouen Metz-Dijon

   Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

   29/09/2005

   Pertinence

2. Question n° 23400 posée par M. Christian Cambon

   Avenir des chantiers de déviation et de mise en sécurité de la RN 19.

   Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

   01/06/2006

   Pertinence

3. Question n° 00983 posée par M. Jean Louis Masson

   Taux de réalisation du contrat de plan

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

   19/07/2007

   Pertinence

4. Question n° 06835 posée par M. Michel Boutant

   Programme de développement et de modernisation des routes nationales dans le département de la Charente

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   25/12/2008

   Pertinence

5. Question n° 07185 posée par Mme Nicole Bonnefoy

   Moyens accordés au département de la Charente pour moderniser et sécuriser la RN 10/ E 606 et la RN 141/ E 606

   Réponse du Secrétariat d'État aux transports

   29/01/2009

   Pertinence

6. Question n° 0182S posée par Mme Valérie Létard

   Achèvement de l'échangeur autoroutier A2-A23 dans le Valenciennois

   Réponse du Ministère chargé de la réussite éducative

   25/10/2012

   Pertinence

7. Question n° 0491S posée par M. Jean-Jacques Hyest

   Proposition de réalisation d'infrastructures nouvelles en Seine-et-Marne

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   13/06/2013

   Pertinence

8. Question n° 0161C posée par M. Pierre Bernard-Reymond

   La montagne : aménagement du territoire, problématiques foncières, développement économique

   Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

   08/11/2013

   Pertinence

9. Question n° 0713S posée par M. Gérard Bailly

   Trains express régionaux et désenclavement du haut Jura

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des finances et des comptes publics, chargé du budget

   20/02/2014

   Pertinence

10. Question n° 10637 posée par M. Claude Domeizel

    Fonctionnement et avenir de la ligne ferroviaire régionale de transport de voyageurs Grenoble-Gap

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    27/02/2014

    Pertinence