Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

43 questions

  1. Question n° 0685S posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Mise à 2x2 voies de la RN 141 entre Limoges et Saint-Junien

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0892S posée par M. Gérard Longuet

    Exécution de certains projets routiers du douzième contrat de plan en Meuse

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  3. Question n° 21614 posée par M. René-Pierre Signé

    Maîtrises d'ouvrage conservées par l'État

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  4. Question n° 23400 posée par M. Christian Cambon

    Avenir des chantiers de déviation et de mise en sécurité de la RN 19.

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 06835 posée par M. Michel Boutant

    Programme de développement et de modernisation des routes nationales dans le département de la Charente

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Faible

  6. Question n° 07185 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Moyens accordés au département de la Charente pour moderniser et sécuriser la RN 10/ E 606 et la RN 141/ E 606

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  7. Question n° 10873 posée par M. Bernard Piras

    Report des travaux de contournement des communes de Livron-sur-Drôme et Loriol-sur-Drôme

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  8. Question n° 13463 posée par M. Jean Louis Masson

    Travaux sur la RN 3

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 22560 posée par M. Christian Cambon

    RN 19 : le cauchemar quotidien des riverains et usagers

    Réponse du Ministère chargé des transports

    Pertinence Faible

  10. Question n° 07625 posée par M. Jean-Étienne Antoinette

    Signalement urgent relatif au réseau routier relevant de la compétence de l'État en région Guyane

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible