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Questions avec et sans réponses

48 questions

1. Question n° 19520 posée par M. Paul Girod

   Axe ferroviaire est-ouest Le Havre-Rouen Metz-Dijon

   Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

   29/09/2005

   Pertinence

2. Question n° 00135 posée par M. Michel Moreigne

   Modernisation de la ligne ferroviaire Bordeaux-Lyon via Limoges et Montluçon

   Réponse du Secrétariat d'État aux transports

   28/06/2007

   Pertinence

3. Question n° 10006 posée par Mme Françoise Laurent-Perrigot

   Avenir de la ligne ferroviaire Clermont-Ferrand/Nîmes

   Réponse du Secrétariat d'État aux transports

   03/09/2009

   Pertinence

4. Question n° 0704S posée par M. Alain Néri

   Difficultés de la liaison ferroviaire entre Clermont-Ferrand et Lyon

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   13/02/2014

   Pertinence

5. Question n° 0713S posée par M. Gérard Bailly

   Trains express régionaux et désenclavement du haut Jura

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des finances et des comptes publics, chargé du budget

   20/02/2014

   Pertinence

6. Question n° 10637 posée par M. Claude Domeizel

   Fonctionnement et avenir de la ligne ferroviaire régionale de transport de voyageurs Grenoble-Gap

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   27/02/2014

   Pertinence

7. Question n° 0731S posée par M. Jean-Pierre Vial

   Liaison ferroviaire Lyon-Turin

   Réponse du Ministère de l'intérieur

   13/03/2014

   Pertinence

8. Question n° 11057 posée par M. Jean-Claude Leroy

   Avenir de la ligne SNCF Saint-Pol - Étaples

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   27/03/2014

   Pertinence

9. Question n° 12559 posée par M. Gérard Bailly

   Modernisation des lignes sur l'axe sud de la ligne Rhin-Rhône

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   24/07/2014

   Pertinence

10. Question n° 13348 posée par M. Ronan Dantec

    Rénovation de la ligne ferroviaire Nice-Breil-Tende

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    16/10/2014

    Pertinence