Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

20 questions

Question n° 16780 posée par Mme Catherine Deroche

Composants photovoltaïques

Réponse du Ministère de la transition écologique

18/06/2020
Pertinence
Question n° 16799 posée par M. Fabien Gay

Révision du mécanisme d'accès régulé à l'électricité

La question est caduque

18/06/2020
Pertinence
Question n° 12460 posée par M. Fabien Gay

Nouvelle hausse probable des prix de l'électricité en janvier 2020

Réponse du Ministère de la transition écologique

03/10/2019
Pertinence
Question n° 11858 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

Conditions de modification de l'accès régulé à l'électricité nucléaire historique

La question est caduque

01/08/2019
Pertinence
Question n° 11276 posée par M. Serge Babary

Hausse de la facture énergétique

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

04/07/2019
Pertinence
Question n° 10494 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

Hausse des tarifs réglementés de l'électricité

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

23/05/2019
Pertinence
Question n° 0669S posée par Mme Viviane Malet

Traitement des déchets à La Réunion

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

28/02/2019
Pertinence
Question n° 08825 posée par M. Hervé Maurey

État de la mise en oeuvre des recommandations de la Cour des comptes sur le compteur Linky

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

07/02/2019
Pertinence
Question n° 07990 posée par M. Louis-Jean de Nicolaÿ

Agrivoltaïsme

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

06/12/2018
Pertinence
Question n° 07687 posée par M. Fabien Gay

Conséquences de l'installation des compteurs Linky pour les consommateurs

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

15/11/2018
Pertinence