Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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53 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

53 questions

  1. Question n° 01343 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Situation de l'Institut français du textile et de l'habillement

    Réponse du Ministère du redressement productif

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 03929 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Régime d'exonération de charges en faveur des travailleurs occasionnels demandeurs d'emplois suite à l'entrée en vigueur de l'article 13 de la loi n° 2010-237 du 9 mars 2010

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  3. Question n° 19641 posée par M. Jean-Pierre Grand

    Revalorisation de la rémunération des personnels hospitaliers décidée dans le cadre du Ségur de la santé

    Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 19988 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

    Recrutement des personnes travaillant en services de soins infirmiers à domicile

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 20460 posée par M. Gilbert Favreau

    Prime pour les salariés des services de soins infirmiers à domicile

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 21721 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Rémunération des aides-soignantes employées au sein des services de soins infirmiers à domicile

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 22876 posée par M. Jean-Pierre Decool

    Revalorisation statutaire des sages-femmes relevant de la fonction publique territoriale

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 23762 posée par M. Daniel Laurent

    Pénurie de sages-femmes en maternité

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 24605 posée par M. Hervé Maurey

    Éligibilité des agents bénéficiant d'études promotionnelles au versement du complément de traitement indiciaire

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 24623 posée par Mme Laurence Cohen

    Manque de reconnaissance des sages-femmes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible